Section 1. Bureau principale. Le bureau principale du conseil munipale sera situé au 661 Nord-Est Place Michel J.A.J. Riendeau, St-Anthony, Terre-Neuve, Canada.

Section 2. Endroit : Toutes les assemblées des membres devront être tenues au 661 Nord-Est Place Michel J.A.J. Riendeau, St-Anthony, Terre-Neuve, Canada.

Section 3. Assemblées Annuelle.

A. Assemblées Annuelle régulière devront être tenue le dixième (10ième) jour de juillet, de chaque année, si ce n'est pas un congé légal ou un dimanche, si oui le prochain jour qui suivra.

B. Toutes assemblées annuelles seront tenue à 20 heure ou aussi tôt après qu'elle pourrait être tenue.

C. À l'assemblée général les membres devront élire, par un vote majoritaire au conseil d'admimistration, et traiter d'autres affaires qui peuvent être apporter correctement devant l'assemblée.

D. Un avis par écrit de l'assemblée annuelle devra être affiché ou envoyé à chaque membre attitré à voté là- dessus à l'adresse tel que mentionné dans le livre du conseil municipale au moins dix (10) jours avant l'assemblée.

Section 4. Au moins dix (10) jours avant l'élection de nouveau directeurs, une liste complète des membres attitré à voter seront avisé.

Section 5. Assemblée Spéciale:

A. Assemblées Spéciale des membres, pour n'importe lequel but ou buts, à moins d'être autrement préscrit par la situation ou par le Certificat du conseil municipale, peut-être appelé par le Président et doit être appelé par le Président et la Secrétaire à la demande par écrit de la majorité du conseil d'administration, ou à la demande par écrit de sept (7) membres. Une telle requête devra mentionné le but ou les buts de l'assemblée proposé.

B. Avis écrit de l'assemblée spéciale des membres, mentionnant l'heure, l'endroit, et l'objet de cela, devront être connu ou mis à la poste à chaque membre attitré au vote là-dessus à l'adresse tel qu'inscrit dans le livre du conseil d'administration au moins dix (10) jours avant l'assemblée.

C. Les affaires traité à toutes les assemblées spéciale devra être confiner aux objets mentionné dans l'avis envoyé.

Section 6. Quorum: Quarante pour cent (40%) de membres du conseil d'administration qui ont le droit et qui sont attitré au vote, présent en personne, ou représenté par une procuration écrite, devra être requise et constitue un quorum à toute assemblées des membres pour la transaction de n'importe quel affaire du conseil d'administration. Si, toutefois, un tel quorum n'était pas présent ou représenté par une procuration écrite, à n'importe lequel assemblé des membres, les membres attitré à voté, présent en personne ou représenté par une procuration écrite, aura le pouvoir d'ajourné l'assemblée de temps en temps, sans avis autre que l'annonce à l'assemblée d'un ajournement, jusqu'à ce qu'un quorum soit présent ou représenté par une procuration écrite, toute affaire peut être transigé qui aura pu être traité à l'assemblée original appelé.

Section 7. Vote requis pour traité les affaires: Lorsqu'un quorum est présent à une assemblée, le vote de la majorité des membres en personne ou représenté par une procuration écrite, devra décidé de toutes questions apporté devant tel assemblée, à moins que la question soit une qui, par une provision express préscrite ou le certificat du conseil Administratif, ou ces Règlements municipaux, un vote différent est exiger, dans le cas présent une provision express devra gouverné et contrôlé la décision d'une tel question.

Section 8. Le droit de vote: A toute les assemblées de membres, tout membres ayant le droit de vote devra être attitré de voté en personne ou par un procurateur choisit par un instrument écrit préscrit par un tel membre pour tel assemblée. Une tel procuration sera valide seulement pour cette assemblée là ou subséquent pour l'assemblée ajournée.

Section 9. Renonciation et consentement: Chaque fois qu'un vote d'un membre à une assemblée est exiger ou permis par tout provision préscrite ou le certificat du Conseil Administratif ou de ces Règlements municipaux à être pris en connexion avec tout action du conseil administratif, l'assemblée et vote des membres peuvent être dispensé si tout les membres qui auraient été attitré à voté sur l'action si tel assemblée était tenue devrait être consenti par écrit à une telle action prise.

Section 10 Nombre et terme: Le nombre de directeurs qui construira tout le conseil administratif ne sera pas moins de trois (3) directeurs ou plus que sept (7). Tout les directeurs seront des membres résident. Dans les limites mentionné ci-haut, le nombre de directeurs sera déterminé par les membres à l'assemblée annuelle. Les directeurs devront être élus à l'assemblée annuelle des membres et chaque directeur sera élu pour servir dans un terme de deux (2) ans, ou jusqu'à ce que son successeur soit élu dans des années égaux et un à trois (1-3) sur des années impairs.

Section 11 Assemblées: Les directeurs peuvent tenir leurs assemblées et garder les livres du conseil administratif au bureau du conseil.

Section 12 Vacant et Remplacement: Si le poste d'un directeur ou directeurs deviennent vacants pour de raison de mortalité, démission, de retraite, disqualification, retiré du poste, ou autre, une majorité des directeurs restant, même si moins qu'un quorum, devront choisir un successeur ou successeurs, qui tiendront le poste temporairement pour le temps non expiré ou jusqu'à ce qu'il soit approuvé par les membres à la prochain assemblée régulière à laquelle un tel poste Vacant se produit.

Section 13 Renvoi: Directeurs peuvent être pour cause par un vote affirmatif de la majorité des membres. Aucun directeurs devra continuer à servir sur le conseil administratif si, pendant son terme du poste, son certificat de propriété est terminé pour une raison quelconque, ou, si durant un tel terme, son état comme membre résident devait être échanger pour un membre équité.

Section 14 Pouvoirs:

A. La propriété et les affaires du conseil municipale devrais être gérer par son conseil de directeurs, qui peut exercer toutes tel pouvoirs de la conseil municipale et faire toute actions légal et les choses qui ne sont pas pourvu ou par certificat du conseil municipale ou par ces Règlements municipal diriger et requis pour être exercer ou fait par les membres.

B. Les salaires de tout les employés et agents du conseil municipale devra être fixer par le conseil des directeurs, excepté le salaires des officiers ou directeurs pour les services autre que tel devra être fixé par les membres, comme prévu dans la Section 15 qui suit.

C. Le conseil des directeurs par résolution ou résolutions passé par une majorité du conseil entier désigné un ou plus de comités le conseil municipale duquel devra être le directeur, duquel l'extension pourvu dans la dite résolution ou résolutions, devra avoir et peut exercer le pouvoir du conseil des directeurs dans la gérance des affaires de la conseil municipale et peut avoir le pouvoir d'autoriser le sceau du conseil municipale a être apposer sur tout les papiers qui peuvent l'exiger, pourvu que la dite résolution ou résolutions devra le pourvoir spécifiquement. Un tel comité ou comités devra avoir un tel nom ou noms comme pouvant être déterminé de temps en temps par la résolution adopté par le conseil des directeurs. Les comités établit par résolution du conseil des directeurs devra garder des minutes régulière de leurs débats et devra faire le même rapport au comité comme requis.

Section 15 Compensation: Directeurs et Officiers comme tel, ne recevront aucun salaire pour leurs services.

Section 16 Assemblées:

A. La première assemblée de chaque conseil nouvellement élu par les membres devra être tenu immédiatement après l'ajournement de l'assemblée à laquelle ils ont été élu, pourvu qu'un quorum soit présent, ou aussitôt après pouvant être praticable.

B. Assemblées Régulière du conseil peuvent être tenu chaque mois sans avis au bureau de la conseil municipale.

C. Tout assemblée régulière et spéciale du conseil devra être ouvert aux membres de la conseil municipale qui sont en bon terme, et son ou sa procuration écrite.

D. Assemblées spéciale du conseil peut être appelé par le président sur cinq (5) jours d'avis à chaque directeur, soit personnellement ou par la poste ou télégramme. Les assemblées spéciale devront être appelé par le président ou secrétaire de manière semblable ou une avis écrite semblable requis par trois (3) directeurs.

E. À chaque assemblée du conseil une majorité de directeurs devront être nécessaire et suffisant pour constitué un quorum pour la transaction des affaires, et l'action de la majorité de directeurs présent à n'importe quel assemblée à laquelle il y a un quorum devrai être l'action du conseil de directeurs, excepter comme pouvant être autrement spécifiquement pourvu par provision ou certificat du conseil municipale ou par ces Règlements municipale. Si un quorum n'est pas présent à un conseil de directeurs, les directeurs présent à ce moment là peuvent ajourné l'assemblée de temps en temps, sans avis autre que l'annoncée faite à l'assemblée, jusqu'à ce qu'un quorum soit présent.

Section 17 Déclaration Annuelle: Le conseil des directeurs devra présenté à chaque assemblée annuelle et lorsqu'appelé par vote des membres à n'importe laquelle assemblée spéciale des membres, une déclaration complète et claire des affaires et des conditions du conseil municipale. Les déclaration dite devront être distribué au membres de la conseil municipale dans les deux (2) jours après ce dite assemblée.

Section 18 Définition: Chaque fois sous la provision express ou de certificat du conseil municipale ou de ces Règlements municipale, un avis est requis pour chaque directeur ou membre, cela ne doit pas être interprété signifiant un avis personnelle, mais un tel avis peut être donné par écrit, par la poste, en déposant la même au bureau de poste ou une boîte aux lettres, sur un emballage préposté, adressé au directeur ou membre à tel adresse comme apparait dans les livres du conseil municipale, ou par défaut de d'une autre adresse, à tel directeur ou membre, au soin de Parc de décontamination des victimes d'irradiations nucléaires, Inc., 661 Nord-Est Place Michel J.A.J. Riendeau, St-Anthony, Terre-Neuve, Canada; et un tel avis devra être considérer reçu comme étant mis à la poste.

Section 19 Service d'Avis: Quand un avis est exiger sous la provision express ou du certificat du conseil municipale ou de ces Règlements muncipale, une renonciation, cependant, par écrit, signé par la personne ou les personnes attitré pour de tel avis, que ce soit avant ou après le temps mentionné ici, devra être considérer à l'équivalent de celle-ci.

Section 20 Charges électif: Les officiers du conseil municipale devront être choisit par les directeurs et devra être un président, un ou plus de vice-président, un secrétaire et un trésorier. Le conseil de directeurs peut aussi choisir des vice-président additionnelle, un ou plus d'assistant secrétaires et assistant trésoriers. Deux ou plus de postes peuvent être tenu par la même personne, sauf celui du président et secrétaire ne peuvent pas être tenu par la même personne.

Section 21 Élections: Le conseil des directeurs, à sa première assemblée après chaque assemblée annuelle des membres, devra choisir un président, un ou plus de vice- présidents, un secrétaire et un trésorier; personne d'autre sauf le président n'ont besoin de faire partie du membre de conseil.

Section 22 Offices Appointés: Le conseil peut appointé tel autres officiers et agents comme jugé nécessaire, qui devront tenir leur poste pour un terme et devront exercer tel pouvoir et accomplir tel devoirs comme devra être déterminé de temps en temps par le conseil.

Section 23 Terme: Les officiers du conseil municipale devront tenir leur postes jusqu'à ce que leur successeurs soient choisit et qualifié à leur place. Chaque officier élu ou appointé par le conseil des directeurs peut être enlevé pour cause à n'importe quel moment, par le vote affirmative d'une majorité du conseil de directeurs entier. Si le poste de n'importe quel officier devient Vacant pour une raison quelconque, le vide devra être rempli par le conseil des directeurs.

Section 24 Le Président:

A. Le Président devra être l'exécutive chef du conseil municipale. Il devra présidé à chaque assemblée des membres et directeurs, devra être un ex-membre officio de tout les comité tenu, devra avoir une gérance active et générale des affaires du conseil municipale et devra voir à ce que tout ordres et résolutions du conseil soient mis à effet.

B. Il devra exécuté des bonds, des hypothèques et d'autres contrats exigeant un sceau sous le sceau du conseil municipale, sauf ou les même sont exiger ou permis par la loi à être autrement signé et exécuté et excepté ou la signature et l'exécution devra être expressément délégué par le conseil des directeurs à d'autres officiers ou agents du conseil municipale.

Section 25 Vice-Présidents: Le(s) vice-président(s), dans l'ordre de leur ancienneté, devra dans l'absence ou l'incapacité du président, accomplir les devoirs et exercer les pouvoirs du président, et devra accomplir tel autre devoirs comme le conseil des directeurs devra préscrire.

Section 26 Le Secrétaire et Secrétaires Assistant:

A. Le secrétaire devra assisté à tout les sessions du conseil et tout les assemblées des membres et prendre note de tout les votes et des minutes de tout débats dans un livres qui devra être tenu pour ce but et devra être performé comme devoirs pour le comité tenu lorsque exiger. Il devra donné ou permettre de donné, un avis de tout assemblées des membres et des assemblées spéciale du conseil des directeurs, et devra accomplir d'autre devoirs comme pouvant être préscrit par le conseil des directeurs ou le président, sous la supervision duquel il pourra être. Il devra garder dans un endroit sure le sceau du conseil municipale et, lorsqu'autorisé par le conseil, apposé le même à n'importe quel instrument l'exigeant et, lorsqu'apposé, il devra être attesté par la signature du trésorier ou du secrétaire assistant.

B. Les Secrétaires assistant dans l'ordre de leur ancienneté, dans l'absence ou l'incapacité du secrétaire, performé les devoirs et exercer les pouvoirs du secrétaire et devra accomplir tel autre devoirs comme le conseil des directeurs le préscrira.

Section 27 Le Trésorier et Trésoriers Assistant:

A. Le trésorier devra avoir sous bonne garde et sécurité les fonds du conseil municipale et devra garder des comptes complète et séparé des reçus et déboursé dans un livre appartenant au conseil municipale, et devra déposé tout argent et autres valeurs au nom et au crédit du conseil municipale dans tel dépositaires comme pouvant être désigné par le conseil des directeurs.

B. Il devra déboursé les fonds du conseil municipale comme pouvant être ordonné par le conseil, faisant des reçus pour tel déboursé et devra rendre au président et directeurs, à l'assemblée régulière du conseil, ou chaque fois qu'il en feront la demande, un compte de toute transactions comme trésorier et de la condition financière du conseil municipale.

C. Il devra donné au conseil municipale un bond; le premier, cependant à être payé par le conseil municipale d'un tel somme, pas moins cepandant, d'une somme de mille dollar ($1,000.00), et avec un tel sûreté ou sûretés comme étant satisfaisant au conseil, pour la performance fidèle des devoirs de son poste et pour la restauration du conseil municipale, au cas de sa mort, sa résignation, retraite ou l'enlèvement de son poste, de tout livres papiers, reçus, argents et autres propriété de toute sorte en sa possession ou sous son contrôle appartenant au conseil municipale. Cette réquisition peut être demander par les deux tiers (2/3) de vote du conseil de directeurs.

D. Les Trésoriers Assistant dans l'ordre de leur ancienneté, à l'absence ou l'incapacité du trésorier, accomplir les devoirs, exercer les pouvoirs, et assumé la responsabilité du trésorier et fera tel autre devoirs comme le conseil des directeurs le préscrira.

Section 28 Année Fiscal: L'année fiscal devra commencer le premier (1ier) jour de juillet de chaque année.

Section 29 Chèques: Toutes Chèques ou demandes pour de l'argent et notes du conseil municipale devront être signé par deux de ces offiers: président, vice-président, secrétaire et trésorier, ou par tel officier ou officiers ou tel autre personne ou personnes comme le conseil de directeurs peut de temps en temps désigné.

Section 30 Estimations:

A. Le conseil des directeurs du conseil municipale devra de temps en temps fixé et determiné la somme ou sommes nécessaire et adéquate pour l'opération continue du parc de maison mobiles détruisables. Ils devront déterminé le montant total requis pour les item de l'opération tel que taxes, assurances, réparations, l'amélioration, maintenance et autres dépenses d'opération. L'exigence total annuelle devra être estimér comme une somme singulière contre toute terrain de remorque et distribué au prorata à chacune des dite terrain de remorque basé sur le nombre de votes à laquelle le détenteur ou les détenteurs de certificat de propriété devront être attitré dans gérance du conseil d'affaire. Les dites estimations devront être payable chaque mois ou chaque trois mois, à l'avance, comme ordonné par le conseil des directeurs. Les estimés spéciales, devront être requis, devront être prélevé et payé de la même manière que mentionné plus haut pourvu des estimations régulière. Le propriétaire certifié est d'accord de payé promptement lorsque toutes estimations régulière et spécial estimé sur son terrain de remorque. Aucun membre n'est assujetti personnellement des dettes du conseil municipale quoi qu'il soit.

B. Dans l'éventualité ou l'estimation, spécial ou régulière, soit sollicitée pendant l'année fiscal pour des dépenses d'opération, et ayant alors comme résultats un surplus ou un reste au bout de cette dite année fiscale, alors à ce moment le reste ou le surplus peut être soit déposé dans le compte spécifique du terrain de cette remorque détruisable pour réduire le montant de l'année suivante pour ce terrain, ou transférer dans un compte d'opération. Soit alternative à être à l'élection et décision du conseil de directeurs. Si dans l'éventualité que ce surplus ne soit pas remboursé, il est clairement compris que cette dite somme représente un conseil municipale responsable et que ce dit surplus représente de l'argent due et due aux propriétaires des maisons mobiles détruisables et seront utiliser pour réduire les estimé de l'année suivante pour ce terrain de remorque détruisable. D'aucune manière ce surplus doit être considérer comme revenu pour ledit conseil municipale mais une responsabilité du conseil municipale em faveur du propriétaire du dit terrain de remorque détruisable et leur parts proportionné.

Section 31 Compte Capital: Dans l'éventualité que la propriété du conseil municipale devait être hypothéqué, il devra être établie et maintenu un compte de dépôt étant connu comme le "Compte Capital" dans lequel devront être déposé les portions de tout les payements attribuable au principe et intérêt de la dette du conseil municipale. Tout déboursé du dit compte capital du dit estimé capital le déposé devra être limité au payement principale et intérêt de l'hypothèque de conseil municipale.

Section 32 Le sceau du conseil municipale devra avoir inscrit le nom du conseil municipale, l'année de son organisation, et les mots "Corporation Seal, Newfoundland and Labrador." Dit sceau peut être utilisé en le permettant ou un fac-similé à imprimé, apposé, reproduit ou autrement.

Section 33 Définition: Adhésion au conseil municipale devrait se limité aux propriétaire de terrain de remorque détruisable avec contrat de propriété issue par le conseil municipal se réfère ci-après comme "contrat de propriété". Un contrat de propriété séparer devra être issue pour chaque terrain de remorque détruisable et chaque contrat de propriété devra constitué une adhésion séparer. Personne ne devrai déménager dans le parc sans signé un contrat citant qu'ils ont lu les règlements municipale et qu'ils vont s'y soumettre.

Section 34 Droits de Vote: Chaque détenteur d'un contrat de propriété du terrain de remorque pourra être attitré à faire un (1) vote à toutes les assemblées de membres du conseil municipale pourvu que ce dit membre soit en bonne relation.

Section 35 Membres Équité: Tout personne, ferme, conseil municipale, ou association ayant en sa possession un contrat de propriété sans les droits d'habitation ayant reçu par le conseil des directeurs à être un membre équité. Adhésion d'équité devra porter avec elle le droit de voter avec les membres résident au matières ayant comme amendement le contrat du conseil municipale, la vente ou l'hypothèque ou location de la propriété du conseil municipale, ou la dissolution du conseil municipale. Aucun autre droit de vote sera accorder pour les membres équité.

Section 36 Transfert d'Adhésion: L'Adhésion dans le conseil municipale quel que soit la classe peuvent être transférer seulement comme incident au Transfert de contrat de propriété. Avec l'accord du conseil de directeurs un membre équité peut devenir un membre résident. Inversement, un membre résident peut être ordonné transféré à une adhésion équité par la direction du conseil des directeurs dans l'éventualité d'un infraction par le membre résident de l'obligation d'occupation mentionné dans le contrat de propriété.

Section 37 Forme: Le conseil des directeurs ont adopter une forme standard d'un "Contrat de propriété De terrain de Remorque" pour être entrer par le conseil municipale et ses membres, et après une tel adoption une tel forme ne devra pas être changé, modifié ou amendé excepté la provision d'occupation qui peut être changé, modifié ou amendé par l'autorité des membres résident obtenu d'une manière semblable comme requis pour amendé ces règlements. Pour le but d'uniformité, tout changement autorisé par un tel membre appuyé devra être lié et servir d'amende de contrat de propriété après exécution.

Section 38 Transfert: L'Objet primaire de ce conseil municipale est d'opéré et de maintenir sa propriété sur une base mutuel et de conseil municipale pour les besoins du logement périssable des membres résidents contaminés aux radiations nucléaires. Les couples, cependant, avec le droit d'occupation, les droits valable d'équité s'élevé de l'acquisition du contrat de propriété. Aux plus grands degrées des droits de ces équités sont estimé transférable soit absolue ou par voeux. Le droit d'occupation sous le contrat de propriété, est né en moins, une matière de décision discret par le conseil de directeurs, et chaque Transfert d'adhésion pour le résident avec son droit d'occupation comme défini dans le contrat de propriété est sujet à l'appuye du conseil de directeur, du quel l'accord et/ou consentement ne sera pas hors du raisonnablement retenu. L'accord du conseil des directeurs ne sera pas exiger dans le cas de Transfert de contrat de propriété excepté ou le transférer désire la position du adhérent résident. Le droit d'occupation ne sera pas refuser à aucun tranféré ou acheteur, qui au moment d'un tel transfert ou vente (ou à la mort du membre résident, si le Transfert résultat de sa mort), est ou était l'épouse légal du membre résident ou relier membre de sang au deuxième degrée en ce qui concerne le terrain mais en ce qui concerne la remorque détruisable comme-tel, la remorque détruisable sera envoyée à la rampe de destruction seulement dans le cas ou sa contamination sera imminente.

Section 39 Location et Sous-location: Le cotrôle par le conseil de directeur des droits d'occupation s'étends à la location et la sous-location par soit membre résident ou équité. Application pour l'autorité de loué ou sous-loué devra être fait au conseil des directeurs sur de tel formes et sur des terme qui de temps en temps peuvent être préscrit; cependant, l'accord et/ou consentement ne seront pas hors du raisonnable retenu. Le locataire présente au locateur son rapport médical indiquant son taux de radio-activité et le locateur présente au locataire son rapport d'hygiène des lieux indiquant le taux de contamination à la radio-activité. Les locations et sous-locations devront être uniforme au terme autre que le prix et le temps de la location, et sur forme prévu par le conseil municipale. Si dans l'éventualité un membre devait soumettre au conseil un appelant pour la location et la sous-location, qui le membre en bonne foi croit rencontrera les standards social courant du parc de remorque détruisable, et que l'appelant est refuser, le conseil municipale, à l'élection du membre, lui demandera de faire un effort raisonnable pour louer le terrain de la remorque et cela sans frais pour ses services. Les locations et sous-locations ne devraient pas dépasser une terme de six mois sans l'accord spécifique du conseil de directeurs. Tout location de six mois ou plus, devrait avoir l'accord ou le consentement du conseil des directeurs; cependant, le dite accord et/ou le consentement ne sera pas hors du raisonnable retenu. La position du adhérent résident ne devrait pas être affecté par l'accord de la sous-location.

Section 40 Défaut:

A. Dans l'éventualité d'un défaut par le membre, résident ou équité, dans le payement de quel que somme quel soit, charges ou estimé exiger à être payé sous son contrat de propriété, le conseil municipale peut, par direction du conseil de directeurs, mettre fin au contrat de propriété avec un avis écrit de vingt (20) jours période après dit, le conseil municipale peut alors déclarer le contrat de propriété terminé pour un non- payement pour quelque somme que ce soit et offrir pour vente un substitue du contrat de propriété pour le propriétaire du terrain pour la remorque à un montant déterminé par le conseil des directeurs à sa juste valeur du marché. Au dépôt du contrat de propriété substitué, le conseil municipale payera au membre le montant du prix déposer moins les sommes qu'il devra ou les charges accumulé à la date du dépôt, les dépenses de la vente, (à laquelle sera inclue un montant de commission d'agent d'immeuble raisonnable) et un estimé couvrant le terrain pour le remettre en bonne état d'occupation pour le nouveau occupant. L'offre d'un substitut pour le contrat de propriété sera limité au personnes qualifier pour adhésion résident.

B. Si dans l'éventualité d'un violation par le membre de n'importe quel provision de son contrat de propriété ou son contrat du conseil municipale ou des règlements municipale comme maintenant ou plus tard constitué, le conseil municipale peut par la direction du conseil des directeurs choisir de chancelé ou de mettre fin au droits d'occupation du membre ou mettre fin au contrat de propriété du membre par un avis écrite dans les vingt (20) jours. Si la violation n'est pas réglé dans les vingt (20) jours de la période d'avis mentionné plus haut, ou si la violation est continuellement recommencer, le conseil municipale peut exiger au membre et ainsi le membre consentir à quitter et remettre son terrain du parc et le membre après devient membre équité; ou si le conseil municipale à choisit de mettre fin à son contrat après le dit temps mentionné sur l'avis, ou après la persistation de la violation continuelle, le conseil municipale peut alors déclarer le contrat de propriété terminé et mettre à vendre un contrat substitue sur les mêmes termes et conditions comme dans le cas ou le défaut du membre est le manque de payement pour les sommes due, charges et estimé exiger à être payé sur son contrat de propriété, comme déposé dans le sub-paragraph A ci-haut.

Section 41 Rendre le Terrain de la Remorque détruisable: Dans l'éventualité ou un contrat de propriété se termine ou le droit d'occupation ici plus bas, le membre ou tout autre personne ou personnes en possession par ou à travers les droits du membre, devra quitter promptement et rendre le terrain au conseil municipale en bonne condition, l'usure ordinaire et les bris et dommages par le feu ou autre perte d'exception, et le conseil municipale aura le droit de retourner et de reprendre possession du terrain. Le membre pour lui-même et tout successeur par intérêt de l'opération de la loi ou autrement, ici renonce à toute avis et demande la possession si tel est demandé par la loi de ville St-Anthony, province de Terre-Neuve, ou du Canada.

Section 42 Co-Propriétaire:

A. Tout contrat de propriété peut appartenir à plus d'un propriétaire, sois comme co-propriétaire avec les droits de survivance, comme propriétaire intégrale, ou comme propriétaire en commun, mais dans de tel éventualité tout propriétaire de tel contrat de propriété devra être attitré collectivement à seulement une voix ou vote à la gérance des affaires du conseil municipale, et le vote d'un tel contrat ne doit pas être divisé entre propriétaires pluriels d'un contrat de propriété singulier. Si les propriétaires d'un tel contrat de propriété sont incapable de se mettre d'accord pour leur vote sur n'import lequel sujet à N'importe quelle assemblée, ils perdront leur droit de vote sur ces sujets, mais si tout les propriétaires de tel contrats de propriété ne sont pas présent à l'assemblée, que ce soit en personne ou par procuration, celui ou ceux présent mettront le vote pour tout ces propriétaires.

B. Dans le cas ou il y a deux ou plus de propriétaires pour tout contrat de propriétaire, et que tel propriétaires multiple ou de leur transférer ne peuvent pas se mettre d'accord entre eux concernant leurs droits d'occupation du terrain de remorque représenté par un tel contrat de propriété, le conseil de directeurs aura le droit de mettre fin à leurs droits respective d'occupation, ou de retenir le même dans le cas d'un transféré, et de convertir leur position d'adhésion du résident à celui d'équité, sans égard du degrée de parenté entre de tel propriétaires ou transférés.

Section 43 Lors de la vente de Parc de décontamination des victimes d'irradiations nucléaires, Inc., succursale de St-Anthony, Terre-Neuve, Canada, que ce soit occasionné par des disposition volontaire ou involontaire, ou comme part de la dissolution ou liquidation des affaires du conseil municipale, tout membres ayant des contrat de propriété valide devraient être attitré de partager dans le procédé net de la vente ou tout autre propriété ou biens autorisé à être distribué. Chacun de tel membres devrait être attitré à recevoir comme part de biens distribuable la même proportion que le capital valable assigné par contrat de propriété du total assigné de la valeur capitale du conseil municipale, incluant tout arrérage mensuel ou estimation spécial. Sauf sur vote du contraire par les membres, les directeurs alors au poste serviront comme curateur pour le conseil municipale et les membres dans la division de tout les biens distribuable.

Section 44 Ces règlements peuvent seulement être modifier, amendé ou ajouter à n'importe quel assemblée convenablement appelé des membres, pourvu; (1) que l'avis de l'assemblée contienne une déclaration complète des amendements proposé, (2) que la réquisition du quorum pour de tel but soit une majorité de tout les membres d'alors, et (3) qu'aucun amendement, altération ou addition à ces règlements devront être valide si son opération devait être inconsistant d'un effet adverse des droits d'équité contenu dans le contrat de propriété, et/ou contrat du conseil municipale.

Section 45 Partout ou la forme masculine des pronom sont utilisé dans ces règlements, cela devra être interprété signifiant masculin, féminin ou neutre, singulier ou pluriel, partout ou le contexte l'exiges.

Section 46 La propriété et les facilités du conseil municipale devront en tout temps être restreints à l'utilisation de la maison et les besoins relaté des membres du conseil municipale, leurs invités et leur co-propriétaires légal. Sous aucune circonstance devra la propriété de la communauté être loué ou opéré pour un profit.

Section 47 Lorsque le conseil des directeurs sont désireux de l'amélioration, altéré ou/et réhabilitation le dit vrai et/ou propriété personnel jusqu'à une somme atteignant plus de mille dollars (+ de $1,000.00) alors dans cette éventualité cela exigera le vote affirmative de la majorité du quorum présent à l'assemblée d'adhésion.

Section 47A Lorsque et quand autorisé par un vote affirmative de la majorité des membres du conseil municipale à l'assemblée des membres dûment appelé pour cette cause, ou lorsque autorisé par un consentement écrit par le pouvoir des vote majoritaire des adhérents, le conseil des directeurs, peuvent vendre, louer, échanger ou hypothéquer tout la propriété et les biens du conseil municipale, incluant la bonne volonté et sans franchise coopérative, sur de tel termes et conditions et pour de tel considérations que les actionnaires devront considérer possible.

Section 48 Aucun enfant sous l'age de seize (16) ans seront permis comme résidents permanents, seulement comme visiteurs temporaires, ne devant pas dépassé vingt et un (21) jours, à la discrétion du conseil des directeurs sauf les enfants qui sont en possession d'un certificat médical attestant qu'ils sont contaminés aux irradiations nucléaires et qu'ils ont besoin de plus de temps de séjour pour guérir.

Section 49 La garde ou nourrir les animaux sur ou dans le terrain de remorque détruisable est défendu.

Section 50 Chaque membre est d'accord de permettre au conseil de directeurs ou son agent d'entrer sur le terrain pour en prendre soin, enlever le vidanges, et de prévenir le terrain de créer une apparence désagréable et est d'accord de permettre au conseil municipale de charge au membre du dit terrain des coûts actuel des services accomplit et d'adoucir tout apparence désagréable. Que tout maison mobile détruisable ou remorque détruisable placé sur le terrain par un membre devra avoir les facilités nécessaire sanitaire qui devra inclure le lavabo, cuvette et chasse eau de toilette, le bain ou douche, lévier de cuisine, chauffe-eau et devra être branché au égoûts confirmative avec les exigence de la santé de l'état. Cette plomberie traditionnelle peut néanmoins être prévue pour en faire la ré-utilisation en partie dans les cas ou le membre prévoit détruire fréquemment la roulotte ou la maison mobile.

A. Aucun membre ne devra entreposer sur ou autour du terrain bateau, remorque à bateau, remorque de voyage, ou n'importe quel autre objet sans avoir reçu un accord écrit du conseil des directeurs. Aucun stationnement dans les rues du terrain du parc. Tout stationnement dans les rues sont limité à un (1) heure dans tout journée de vingt-quatre (24) heure, sauf les véhicule de service. Aucune remorque ne devra dépasser plus loin que le bord du patio devant la remorque. Longueur minimum de tout remorque devra être de 18 pieds de long par 10 pieds de large. Longueur maximum ne devra pas dépasser 50 pieds de long par 22 pieds de large. Tout entrée devra garder une largeur de 10 pieds de large. Tout structure limité à une étage.

B. Tout les contenant à vidanges devra être garder en arrière de la vue de la remorque sauf aux heures de cueillettes des ordures permises, les contenants à vidanges doivent être alignés aux endroits requis pour faciliter le travail des vidangeurs. Il ne devra pas avoir de séchage de vêtements sur le dit terrain entre le mois de décembre et le mois de mars inclus.

Section 51 Chaque membre est d'accord de payé les coûts, charges et dépenses incluant les frais raisonnable d'un avocat, encouru par le conseil municipale du au membre pris en défaut relativement au payement mentionné ci-haut placé ou pour l'infraction de règlements ou conditions mentionné ici.

Section 52 Aucun membre ne sera personnellement responsable des dettes du conseil municipale d'aucune manière quel, quel soit.

Section 53 La salle de récréation est pour l'utilité de tout les membres et leurs invités, mais en aucun moment les jeux d'argent et les rencontre politique seront permis. St-Anthony, Terre-Neuve, Canada, Parc de décontamination des victimes d'irradiations nucléaires ne sera pas responsable pour aucune déviation de ces règlements. Nom et date pour l'utilisation de la salle devront être enregistrer avec la secrétaire pour évité des conflit.

Section 54 Tout construction extérieur, changement ou installation sur le terrain de la remorque devront être approuvé par le conseil des directeurs.

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Je,_____________________________________, Lot No.________
a lu ces règlements et consent à m'y soumettre.